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정희수 칼럼

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  Dr. Joseph Chung - Column
 정희수 칼럼



인터넷법을 배우자 (10) : 명예 훼손죄 (diffamation; libel) 및 게시판 관리자의 책임

                                  

                                                        퀘벡주립대-몬트리얼 캠퍼스(UQAM) 교수     정희수


 

 

 2.5.7  남에 대한 비판이 명예해손이 되나?

« En soit, il existe une liberté de critiquer. L’atteinte à la réputation survient lorsqu’on dépasse les limites de la critique justifiée par l’intérêt public. Par exemple, on peut exprimer un regard critique sur les agissements d’une personne en autorité. Cela n’autorise pas pour autant à le traiter de malade mental ou de voleur. » (물론 비판하는 것은 자유다. 다만 공익을 감안한 비판 밀도가 일정 수준을 넘으면 문제가 된다. 예를 들자면 공인의 행동을 비판 하는 것은 합법적이다. 그렇다고 해서 그를 정신병자 혹은 날 강도라고 하면 안 된다.).

3. 게시판 관리자의 책임

3.1게시판 관리자의 책임은 무엇인가?

« Le principe pose à l’article 22 de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l‘information est que l’hébergeur de l’information n’est pas responsable des activités accomplies par l’utilisateur du service... L’hébergeur n’a donc pas de responsabilité pour les documents qu’il conserve. » (인터넷 법 제 22 조에 따르면 정보 관리자는 유입된 자료에 대한 책임은 없다. 즉 보관된 서류에 대한 책임은 없다.)

3.2 관리자의 책임이 있다면 어떻게 결정하나

« De façon général, pour déterminer la responsabilité a une personne ou une entité, il faut de demander si elle exerce la maîtrise de l’information posant problème. » (일반적으로 일정 개인 혹은 단체의 책임은 유입된 정보에 대한 개입 수준에 따라 다르다.)

 

 

 

 


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